Les actes administratifs
Consultez les arrêtés du Maire
Année 2025
Arrêté Municipal : Règlementation de l’entretien des terrains pour lutter contre le risque incendie
Arrêté 022/2025 : Interdiction de stationnement : Parking Langevin au droit du panneau d’affichage
Arrêté 021/2025 : Arrêté permanent de 3 places de parking « place Rue Rostand »
Arrêté 020/2025 : Arrêté permanent : zone 30km/h chemin du pilou – chemin de mougnas
Arrêté 019/2025 : Interdiction de stationnement rue François Gaxet
Arrêté 018/2025 : Autorisation de stationner n°1
Année 2024
Arrêté du Maire 50/560/2024 : Institution d’une regie de recettes et d’avances « evenements et culture »
Arrêté du Maire 49/559/2024 : régie de recettes « centre de loisirs maternel et primaire »
Arrêté du Maire 47/557/2024 : fermeture des commerces de détail alimentaire du centre ville entre 20h00 et 06h00
Arrêté 40/550/2024 – repos dominical
Arrêté 46/556/2024 – extension de l’école catalane La Bressola
Arrêté 41/2024 – dérogation arrosage potager
Année 2023
188-2023 élagage rue Pierre Sémard
Arrêté 181/2023 – élagage Place de la République
Arrêté 180/2023 – élagage parking Malé
Arrêté n°90/2023 – arrosage des potagers vivriers
Arrêté 085/2023 balayage et entretien des trottoirs et des caniveaux
Année 2022
Arrêté du Maire : dérogation municipale au repos dominical pour les commerces de détail sur l’année 2023
Consultez les arrêtés Préfectoraux
Année 2024
Arrêté Préfectoral n° DDTM/SER/2025 du 03/02/25
Arrêté Préfectoral n° DDTM/SER/2025029-001 du 29/01/2025
Arrêté Préfectoral : Service des Manifestations Sportives 66° Sud Trail nocturne Ecoparc Catalan
Arrêté Préfectoral : Bureau de l’ordre public et des polices administratives de sécurité ARTIFICES ET CARBURANTS
Arrêté Préfectoral : Bureau de l’ordre public et des polices administratives de sécurité VENTE DE BOISSONS ALCOOLISÉES À EMPORTER
Arrêté Prefectoral : DDTM SERVICE NATURE AGRICULTURE ET FORET
ARRETE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS 2024 184-0008
ARRETE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS 2024 183-0003
Consultez les décisions du Maire
Année 2025
Décision du Maire : Demande de subvention DETR 2025 liaisons routières cyclables piétonnes stationnement entre les établissements scolaires
Décision du Maire 03/2025 : subvention FIPD 2025 – Programme S – sécurisation des établissements scolaires – clôture occultante école ARAGO
Décision du Maire 04/2025 : demande de subvention CD66 soutien à la culture et aux acteurs culturels
Décision du Maire 02/2025 : Contrat LogipolVe, solution de verbalisation électronique LogipolVe et matériels associés du 01/01/2025 au 31/12/2025
Décision du Maire 01/25 : Création d’une chambre funeraire sur la commune de Le Soler – SAS Funecap Sud-Est
Année 2024
Décision du maire 73/2024 : Copropriété Sainte Eugénie – Choix du Syndic de copropriété
Décision du maire 72/2024 : Assistance juridique et représentation en justice du 1er janvier 2025 au 30 juin 2026.
Décision du Maire 70/2024 : Contrat de contrôle technique construction SEI – Sécurité des personnes dans les ERP-IGH QUALICONSULT Immobilier
Décision du Maire : 71/2024
Décision du Maire : 69/2024
Décision du Maire 68/2024
Décision du Maire 062/2024 : Avenant n°1 au contrat de gestion avancée des risques informatiques du 01/07/2024 – Intégration du nouveau serveur virtuel pour logiciel VISOR – TJP
Décision du Maire 059/2024 : A.O.T du lac consentie pour la période du 1er au 3 novembre 2024 – Aire de Jeux Gonflables extension exceptionnelle de la durée d’ouverture
Décision du Maire 055/2024 : Contrat de service ELAN CITE maintenance Radar pédagogique Evolis Solution version solaire
Décision du Maire 54/2024 : Marché de Noel 2024 – fixation des dates de début et fin de manifestation pour l’année 2024
Décision du Maire 051/2024 : Avenant au contrat de maintenance n°2015-01-30 Maintenance préventive des caissons de VMC avec nettoyage des bouches
Décision du Maire 050/2024 : avenant n°4 au contrat de vérification périodique des bâtiments, locaux, installations électriques, de la solidité des équipements sportifs et/ou aires de jeux – Récré en Têt et Bressola
Décision du Maire 049/2024 : Contrat de location longue durée sans option d’achat d’un véhicule Ford PUMA immatriculé GY-802-SN pour une durée de 60 mois et 50 000 kms à partir du 01/08/2024
Décision du Maire 047/2024 : COT du lac consenties pour la période du 1er avril au 31 octobre 2024 – extension exceptionnelle de la durée d’ouverture fin vacances toussaint
Décision du Maire 044/2024 : Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation de travaux d’aménagement avenue du Général de Gaulle
Décision du Maire 046/2024 : Avenant N°1 de prolongation / assistance juridique et représentation en justice droit public (3 lots) HG&C SCP PONS-SERRADEIL
Décision du Maire 045/2024 : Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage / Accord-cadre bons de commandes / Petit entretien et nouveaux travaux voirie : bureau nouvelle roussillon topo ingenierie
Décision du Maire 042/2024 : réseau informatique de la commune assuré par TJP INFORMATIQUE
Décision du Maire 041/2024 : mise à jour du marché relatif au lot n°2 isolation par l’extérieur des façades passé avec la société Atelier Oliver
Décision du Maire 040/2024 : renouvellement ligne de trésorerie Agence France Locale 2024
Décision du Maire 039/2024 : Projet « 80ème anniversaire de la libération » – Demande de subvention au service départemental de l’Office National des combattants et victimes de guerre
Décision du Maire 038/2024 : Action Environnement – Contrat de pompage de la fosse de l’aire de lavage du CTM
Décision du Maire 037/2024 : contrat de maintenance courants forts campus numérique et Esp. F.Calvet
Décision du Maire 036/2024 : contrat de maintenance système de sécurité incendie campus numérique et Esp. F.Calvet
Décision du Maire 035/2024 : contrat de maintenance photovoltaïque campus numérique et esp. F. Calvet
Décision du Maire 034/2024 : Avenant au contrat de gestion avancée des risques informatiques – TJP
Décision du Maire 32/2024
Décision du Maire 31/2024
Décision du Maire 29/2024
Décision du Maire 28/2024
Décision du Maire 27/2024
Décision du Maire : 024/2024
Décision du Maire : 023/2024
Décision du Maire 26/2024
Décision du Maire 022/2024 : Avenant au contrat de gestion avancée des risques informatiques du 20/09/2021 – TJP
Décision du Maire 21/2024 : Contrat habillement service entretien et livraison inclus, pour 10 agents communaux du 1/04/2024 au 30/09/2024 – ELIS
Décision du Maire 20/2024 : Mission d’assistance à Maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’un marché public de téléphonie fixe, de téléphonie mobile et d’accès internet
Décision du Maire 19/2024 : Avenant N°1 / Lot N°7 électricité générale attribué à la société CEGELEC / Travaux de rénovation énergétique de l’école maternelle Françoise Dolto
Décision du Maire 18/2024 : Avenant N°1 / Lot N°3 Menuiseries intérieures attribué à la Société STAL ALU / Travaux de rénovation énergétique de l’école Maternelle Françoise Dolto
Décision du Maire 17/2024 : Avenant technique N°1 / Lot N°6 Plomberie CVC attribué à la société AXAIR / Réhabilitation d’un local professionnel en salles de classe maternelle et dortoir
Décision du Maire 16/2024 : Avenant N°1/Lot N°3 Menuiserie intérieure attribué à la Menuiserie Quinta / réhabilitation d’un local professionnel en salles de classe maternelle et dortoir
Décision du Maire 15/2024 : COT du lac consenties pour la période du 1er avril a 31 octobre 2024 aires de jeux gonflables ouverture anticipée week-end de Pâques
Décision du Maire 14/2024 : COT du lac consenties pour la période du 1er avril au 31 octobre 2024 Parc accrobranches ouverture anticipée week-end de Pâques
Décision du Maire 13/2024 : Demande de subvention DETR 2024 réalisation d’aires de jeux pour enfants et équipements sportifs et conviviaux
Décision du Maire 12/2024 : Demande de subvention DETR 2024 écrans LEDS et écran Affichage légal tactile
Décision du Maire 10/2024 : Convention pour l’organisation d’opérations conjointes de marketing territorial à rayonnement communautaire avec la commune de Le Soler pour l’année 2024 Perpignan Méditerranée Métropole
Décision du Maire 09/2024 : Fixation du tarif de l’entrée le concert « Catalanissimo le chant de la terre » Samedi 23 mars 2024 – Espace F. Calvet
Décision du Maire 05/2024 : Demande de subvention FIPD 2024 – Programme S – sécurisation des écoles publiques maternelles et primaires
Décision du Maire 04/2024 : FIPD 2024 – Programme S – Sécurisation Ecole
Décision du Maire 03/2024 : COT du lac consentie du 1er avril au 31 octobre. Période 2024 à 2028.
Décision du Maire 02/2024 : Convention pour l’organisation d’opérations conjointes de marketing territorial à rayonnement communautaire avec la commune de Le Soler pour l’année 2023 Perpignan Méditerranée Métropole
Année 2023
Décision du Maire 64/2023Décision du Maire 63/2023Décision du Maire 62/2023Décision du Maire 61/2023Décision du Maire 60/2023Décision du Maire 59/2023Décision du Maire 58/2023Décision du Maire 57/2023Décision du Maire 56/2023Décision du Maire 55/2023Décision du Maire 54/2023Décision du Maire 53/2023Décision du Maire 52/2023Décision du Maire 51/2023Décision du Maire 50/2023Décision du Maire 48/2023Décision du Maire 47/2023Décision du Maire 45/2023Décision du Maire 44/2023Décision du Maire 43/2023Décision du Maire 42/2023Décision du Maire 41/2023Décision du Maire 40/2023Décision du Maire 39/2023Décision du Maire 38/2023Décision du Maire 37/2023Décision du Maire 36/2023Décision du Maire 35/2023Décision du Maire 34/2023Décision du Maire 33/2023Décision du Maire 32/2023Décision du Maire 31/2023Décision du Maire 30/2023Décision du Maire 29/2023Décision du Maire 28/2023Décision du Maire 27/2023Décision du Maire 26/2023Décision du Maire 25/2023Décision du Maire 24/2023Décision du Maire 23/2023Décision du Maire 22/2023Décision du Maire 21/2023Décision du Maire 20/2023Décision du Maire 19/2023Décision du Maire 18/2023Décision du Maire 17/2023Décision du Maire 16/2023Décision du Maire 14/2023Décision du Maire 13/2023Décision du Maire 12/2023Décision du Maire 11/2023Décision du Maire 10/2023Décision du Maire 08/2023Décision du Maire 07/2023Décision du Maire 06/2023Décision du Maire 05/2023Décision du Maire 04/2023Décision du Maire 03/2023Décision du Maire 02/2023Décision du Maire 01/2023
Année 2022
Décision du maire n°87/2022 : convention pour l’organisation d’opérations marketing territorialDécision du maire n°85/2022 : avenant pole numériqueDécision du maire n°84/2022 : fonds de concours 2022Décision du maire n°83/2022 : assistance juridique et représentation justice en droit publicDécision du maire n°81/2022 : achat et gestion de nom de domaine le soler.frDécision du maire n°78/2022 : avenant pole économique numériqueDécision du maire n°77/2022 : bail civil coopérative digitaleDécision du maire n°76/2022 : bail civil maison des startupsDécision du maire n°75/2022 : bail civil PAMDécision du maire n°74/2022 : AOT aire de jeux gonflablesDécision du maire n°73/2022 : contrat de maintenance préventive chauffage climatisation pole numériqueDécision du maire n°72/2022 : contrat de maintenance vidéo protectionDécision du maire n°71/2022 : renouvellement convention assistance gestion de la dette et trésorerieDécision du maire n°70/2022 : avenant contrat de maintenance climatisationDécision du maire n°69/2022 : refonte du site internetDécision du maire n°68/2022 : AOT du lacDécision du maire n°67/2022 : avenant MAPA Espace BousquetDécision du maire n°55/2022
Consultez les procès verbaux
Année 2025
Année 2024
Procès verbal du conseil municipal du mardi 26 novembre 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 7 octobre 2024
Procès Verbal du 1er Juillet 2024
Procès verbal du 4 avril 2024
Procès verbal du 7 mars 2024
Année 2023
Procès verbal du 14 décembre 2023Procès-verbal du 17 octobre 2023Procès-verbal du 12 octobre 2023Procès-verbal du 3 juillet 2023Procès-verbal du 9 juin 2023Procès-verbal du 6 avril 2023Procès-verbal du 13 février 2023
Année 2022
Procès-verbal du 8 décembre 2022Procès-verbal du 17 novembre 2022Procès verbal du 13 septembre 2022
Consultez les listes des délibérations
Année 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 janvier 2025
Année 2023
Décision du Maire 15/2023Décision du Maire 09/2023Délibérations du 14 décembre 2023Délibérations du 17 octobre 2023Délibérations du 12 octobre 2023Délibérations du 3 juillet 2023Délibérations du 9 juin 2023Délibération – extinction de l’éclairage public de minuit à 5h00Délibérations du 6 avril 2023Délibération du Conseil Municipal 01/2023/07Délibérations du 13 février 2023
Année 2024
Liste des délibérations du 26 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 07 octobre 2024
Délibérations du 4 avril 2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du 7 mars 2024 Liste des délibérations du Conseil Municipal
Année 2022
Délibérations du 8 décembre 2022Délibérations du 17 novembre 2022Délibérations du 13 septembre 2022
Consultez les délibérations des Conseils Municipaux
Délibérations du Conseil Municipal 01/2025
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/19
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/18
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/17
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/16
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/15A
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/15
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/14A
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/14
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/13
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/12
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/11
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/10
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/09
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/08
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/07
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/06
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/05
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/04
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/02
Délibération du Conseil Municipal 01/2025/01
Délibérations du Conseil Municipal 05/2024
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/25
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/24
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/23
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/22
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/21
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/20
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/19
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/18
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/17
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/16
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/15
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/14
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/13
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/12
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/11
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/10
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/09
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/08
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/07
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/06
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/05
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/04
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/03
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/02
Délibération du Conseil Municipal 05/2024/01
Délibérations du Conseil Municipal 03/2024
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/27
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/26
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/25
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/24
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/23
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/22a
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/22
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/21
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/20
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/19
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/18
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/17
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/16
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/15
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/14
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/13
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/12
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/11
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/10
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/09
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/08
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/07
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/06
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/05
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/04
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/03
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/02
Délibération du Conseil Municipal 03/2024/01
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/30 Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique à signer avec l’Education Nationale
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/29 Modification du mode de fonctionnement du règlement de la crèche multi-accueil
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/28 Avenant à la convention de mise à disposition d’un agent de Le Soler auprès du CCAS
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/27 Cession parcelle AD 307 piste cyclable Le Soler – Perpignan au bénéfice de PMM
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/26 Mission BAN / Nomination de rues
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/25a Terrains AY 147, 148, 150, 254, 255, 559 lieu-dit « Les sets Amindades » zone UC – fixation du prix de vente
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/25 Projet : aménagement des terrains situés sur le secteur Ouest de la ville pour compléter l’offre d’équipements sportifs et urbain
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/24 Projet : équiper la ville de Le Soler d’écrans LEDS et d’un écran d’affichage légal tactile
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/23 Projet : réalisation d’aires de jeux pour enfants et adolescents parc de l’Observatoire
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/22 Modification du règlement budgétaire et financier
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/21 Autorisation de programme de projet et des crédits de paiement (AC/CP) réhabilitation de la cave coopérative – Pôle Numérique
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/20 Constitution de provision pour dépréciation des comptes de redevables
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/19 Constitution d’une provision pour dépréciation des immobilisations : budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/18 Constitution d’une provision pour risques et chargse de fonctionnement : budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/17 Reprise de la provision pour charges spécifiques sur le poste lié à la hausse des tarifs de l’électricité : budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/16 Constitution d’une provision pour risques et charges sur dette : budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/15 Taxes et produits irrécouvrables
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/14 Vote des taux d’imposition
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/13 Aide financière octroyée au CCAS
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/12 Octroi de subventions aux associations
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/11 Vote du budget primitif 2024 du budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/10 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 – Budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/09 Adoption des restes à réaliser 2023 – Budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/08 Examen du compte administratif 2023 – Budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/07 Rapport sur la formation des élus
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/06 Rapport sur les cessions
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/05 Rapport sur la dette
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/04 Rapport sur les marchés publics
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/03 Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/02 Modification de la mise à disposition des locaux de Récré-en-Têt bâtiment A et bâtiment B « ancienne Yel School » et intégration du lot 2 au bénéfice de l’association La Bressola
Délibérations du Conseil Municipal 02/2024/01 Vote du procès-verbal de la séance du 7 mars 2024
Délibérations du Conseil Municipal 01/2024
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/19
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/18
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/17
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/16
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/15
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/14
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/13
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/12
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/11
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/10
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/09
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/08
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/07
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/06
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/05
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/04
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/03
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/02
Délibération du Conseil Municipal 01/2024/01
Consultez les éléments financiers
Année 2024
Budget primitif 2024
Note brève et succinte éléments de présentation CA 2023 et budget primitif 2024
Rapport d’orientation budgétaire 2024
Année 2023
Compte Administratif 2023ANNEXE CA 2022 partie 2ANNEXE CA 2022 partie 1CA 2022 partie 2CA 2022 partie 1BP 2023 COMMUNE LE SOLERBudget 2023